Déposée le 17 avril 2012 par TETEDOIE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est TETEDOIE Christian domicilié(e) 5 Rue Octavio Mey - 69005 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETEDOIE Christian - 5 Rue Octavio Mey - 69005 - LYON - France
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582399 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 14 novembre 2012 - Concession de licence n°588655 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour l'emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; affichettes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes fraicheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grills (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets à usage ménager non électrique ; boites à biscuits ; poêles pour fondues ; récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments et équipements de nettoyage actionnés manuellement ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal pour les arts de la table ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs, porte cure-dents, mélangeurs manuels (shakers), récipients pour le riz, pilons en bois, mortiers en faïence, ouvre-bouteilles, plats à gâteaux, boîtes à baguettes pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de serviettes ; supports pour cure-dents, moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs, râpes (ustensiles de cuisine), râpes à fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques). Plats à escargots, autocuiseurs, chauffe-plats et réchauffe-plats (non électriques) ; chauffe-beurre, plats à grillades ; sets de barbecue, présentoirs à plats et éléments les constituant. Articles en métal émaillé, à savoir, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes. Couvercles pour tous les objets précédents. Aérateurs pour le vin, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe-capsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès ; tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en silicone ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; presse-purée ; pinces ; fouets mélangeurs ; malaxeurs pour la pâtisserie ; plat à tarte ; éplucheurs ; zesteurs ; vide-pommes ; attendrisseur de viande ; écrase-purée, moulin rotatif à aliments ; emporte-pièces ; diviseurs de pâte et racloirs ; cuillères mesureuses ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; pinces de cuisine, blocs à couteaux ; essoreuses à salade.
Torchons, chemins de table, sets de table, serviettes, nappes ; sets de table (non en papier) ; torchons de cuisine ; torchons à vaisselle, serviettes de table, sets de table et gants, tous ces produits étant en tissu.
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de fruits, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères. Légumes surgelés, fruits surgelés. Légumes et herbes potagères cuisinés. Huiles comestibles. Gelées comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Mélanges de légumes frais. Mélanges de fruits frais. Confitures ; compotes.
Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ; pâtisserie, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; assaisonnements, condiments ; infusions non médicinales ; plantes et graines séchées, épices, aromates autres que les huiles essentielles et mélanges de ces produits, pour la préparation de boissons non médicinales ; café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; sucre ; riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel.
Transport ; livraison de plats cuisinés, emballage et entreposage de marchandises à l'exclusion des services liés aux transports en commun de personnes.
Services d'enseignement et de formation. Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie ; services d'enseignement par correspondance. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services d'organisation de concours (divertissement ou éducation) en particulier dans le domaine culinaire ; organisation de colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Services d'enseignement et de formation professionnelle. Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Services d'édition de livres, revues, magazines ; services de divertissements radiophoniques et télévisés en particulier dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'alimentation ; recherche scientifique dans le domaine culinaire et en relation avec la diététique.
Services de traiteur, de bar ; restauration (alimentation) ; services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie.
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